المكتبة المركزية - جامعة أدرار
Auteur Philippe Coursier
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| Titre : |
Ajouter à une liste Librairie Eyrolles - Paris 5e Indisponible Code de la sécurité sociale 2005 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Philippe Coursier, Auteur |
| Editeur : |
LexisNexis |
| Année de publication : |
2004 |
| Importance : |
2355 p. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7110-0497-3 |
| Langues : |
Arabe (ara) |
| Catégories : |
6 Politique, droit et économie:6.85 Travail':Travail
|
| Mots-clés : |
Code
sécurité sociale |
| Index. décimale : |
344.01 Travail |
| Résumé : |
Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité sociale comprenant notamment les lois 2004 sur la politique de santé publique, l'autonomie des personnes agées, l'accueil et la protection de l'enfance, etc. Avec de nombreuses annotations de jurisprudence.
Les nouveautés :
la loi du 9 août 2004 sur la politique de santé publique
l'ordonnance du 24 juin simplifiant le minimum vieillesse
la loi du 30 juin 2004 sur la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées
l'ordonnance du 15 avril 2004 allégeant les formalités applicables à certaines prestations sociales
la loi du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance
la loi du 18 décembre 2003 portant décentralisation en matière de RMI et créant un revenu minimum d'activité
Les plus de l'ouvrage :
Un code richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques.
Une mise à jour intermédiaire.
L'auteur - Philippe Coursier
Philippe Coursier est maître de conférences à l'université Paris Descartes. Il est membre de l'institut Droit et Santé (IDS), Inserm UMR S 1145. Depuis plus de vingt ans, il annote le Code de la sécurité sociale LexisNexis. |
Ajouter à une liste Librairie Eyrolles - Paris 5e Indisponible Code de la sécurité sociale 2005 [texte imprimé] / Philippe Coursier, Auteur . - LexisNexis, 2004 . - 2355 p. ISBN : 978-2-7110-0497-3 Langues : Arabe ( ara)
| Catégories : |
6 Politique, droit et économie:6.85 Travail':Travail
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| Mots-clés : |
Code
sécurité sociale |
| Index. décimale : |
344.01 Travail |
| Résumé : |
Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs à la sécurité sociale comprenant notamment les lois 2004 sur la politique de santé publique, l'autonomie des personnes agées, l'accueil et la protection de l'enfance, etc. Avec de nombreuses annotations de jurisprudence.
Les nouveautés :
la loi du 9 août 2004 sur la politique de santé publique
l'ordonnance du 24 juin simplifiant le minimum vieillesse
la loi du 30 juin 2004 sur la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées
l'ordonnance du 15 avril 2004 allégeant les formalités applicables à certaines prestations sociales
la loi du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance
la loi du 18 décembre 2003 portant décentralisation en matière de RMI et créant un revenu minimum d'activité
Les plus de l'ouvrage :
Un code richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques.
Une mise à jour intermédiaire.
L'auteur - Philippe Coursier
Philippe Coursier est maître de conférences à l'université Paris Descartes. Il est membre de l'institut Droit et Santé (IDS), Inserm UMR S 1145. Depuis plus de vingt ans, il annote le Code de la sécurité sociale LexisNexis. |
|  |
Exemplaires(1)
|
E2806915200040159C35A4E7
|
344.01/019+01 |
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