Les biens / Jourdain, Patrice

Public ISBD Titre : Les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jourdain, Patrice, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 1997 Importance : 563 p. Format : 25 cm.*17 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01762-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Les biens [texte imprimé] / Jourdain, Patrice, Auteur . - DALLOZ, 1997 . - 563 p. ; 25 cm.*17 cm. ISBN : 978-2-247-01762-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé

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Cinquante Commentaires D'Arrets En Droit Des Obligations. Des Classiques Aux Modernes / Frédéric-Jérôme Pansier

Public ISBD Titre : Cinquante Commentaires D'Arrets En Droit Des Obligations. Des Classiques Aux Modernes Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur Editeur : Ellipses Année de publication : 2000 Importance : 240 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-7947-1 Langues : Arabe (ara) Catégories : Droit privé Mots-clés : Cinquante Commentaires D'Arrets En Droit Des Obligations. Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'étudiant en commentaire d'arrêt doit être un bon artisan. C'est là tout l'intérêt de ce livre. Semaine après semaine, ou en période de révision, l'étudiant pourra trouver dans cet ouvrage la matière nécessaire pour réaliser de nouveaux exercices... Cet ouvrage a pour objectif de permettre à l'étudiant, en suivant le cours de deuxième année … L'étudiant en commentaire d'arrêt doit être un bon artisan. C'est là tout l'intérêt de ce livre. Semaine après semaine, ou en période de révision, l'étudiant pourra trouver dans cet ouvrage la matière nécessaire pour réaliser de nouveaux exercices... Cet ouvrage a pour objectif de permettre à l'étudiant, en suivant le cours de deuxième année de droit civil, de découvrir des arrêts classiques et modernes. Une fois la technique acquise et au-delà, il peut espérer devenir un jour un artiste de l'exercice. Les commentaires proposés sont clairs et simples, sans volonté d'originalité et de recherche littéraire ou juridique. Ils constituent des exemples qui permettront à chacun de poursuivre son apprentissage ou son perfectionnement. Cinquante Commentaires D'Arrets En Droit Des Obligations. Des Classiques Aux Modernes [texte imprimé] / Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur . - Ellipses, 2000 . - 240 p. ISBN : 978-2-7298-7947-1 Langues : Arabe (ara) Catégories : Droit privé Mots-clés : Cinquante Commentaires D'Arrets En Droit Des Obligations. Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'étudiant en commentaire d'arrêt doit être un bon artisan. C'est là tout l'intérêt de ce livre. Semaine après semaine, ou en période de révision, l'étudiant pourra trouver dans cet ouvrage la matière nécessaire pour réaliser de nouveaux exercices... Cet ouvrage a pour objectif de permettre à l'étudiant, en suivant le cours de deuxième année … L'étudiant en commentaire d'arrêt doit être un bon artisan. C'est là tout l'intérêt de ce livre. Semaine après semaine, ou en période de révision, l'étudiant pourra trouver dans cet ouvrage la matière nécessaire pour réaliser de nouveaux exercices... Cet ouvrage a pour objectif de permettre à l'étudiant, en suivant le cours de deuxième année de droit civil, de découvrir des arrêts classiques et modernes. Une fois la technique acquise et au-delà, il peut espérer devenir un jour un artiste de l'exercice. Les commentaires proposés sont clairs et simples, sans volonté d'originalité et de recherche littéraire ou juridique. Ils constituent des exemples qui permettront à chacun de poursuivre son apprentissage ou son perfectionnement.

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Code Civil / Guy Venandet

Public ISBD Titre : Code Civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Venandet, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2006 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06278-2 Langues : Arabe (ara) Catégories : Droit privé Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'édition 2006 du Code civil est à jour notamment : des décrets du 29 octobre 2004 portant application de la réforme du divorce (nouvelle procédure de divorce, substitution d'un capital à une rente de prestation compensatoire), et de celle du nom de famille ; de l'ordonnance du 17 février 2005 sur la garantie de conformité due par le vendeur au consommateur ; de la loi du 22 avril 2005 sur les droits des malades en fin de vie ; de l'ordonnance du 16 juin 2005 sur l'accomplissement des formalités contractuelles par voie électronique. La mise à jour jurisprudentielle inclut cette année un réaménagement complet des annotations relatives à la responsabilité médicale, pour les adapter aux nouvelles règles légales intégrées dans le Code de la santé publique par la loi " Kouchner " du 4 mars 2002. Code Civil [texte imprimé] / Guy Venandet, Auteur . - DALLOZ, 2006. ISBN : 978-2-247-06278-2 Langues : Arabe (ara) Catégories : Droit privé Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'édition 2006 du Code civil est à jour notamment : des décrets du 29 octobre 2004 portant application de la réforme du divorce (nouvelle procédure de divorce, substitution d'un capital à une rente de prestation compensatoire), et de celle du nom de famille ; de l'ordonnance du 17 février 2005 sur la garantie de conformité due par le vendeur au consommateur ; de la loi du 22 avril 2005 sur les droits des malades en fin de vie ; de l'ordonnance du 16 juin 2005 sur l'accomplissement des formalités contractuelles par voie électronique. La mise à jour jurisprudentielle inclut cette année un réaménagement complet des annotations relatives à la responsabilité médicale, pour les adapter aux nouvelles règles légales intégrées dans le Code de la santé publique par la loi " Kouchner " du 4 mars 2002.

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Code civil et Constitution(s) / Association Française des Constitutionnalistes

Public ISBD Titre : Code civil et Constitution(s) Type de document : texte imprimé Auteurs : Association Française des Constitutionnalistes, Auteur Editeur : Economica Année de publication : 2004 Importance : 126 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-5046-8 Langues : Arabe (ara) Catégories : Droit privé Mots-clés : Le Code civil et la Constitution constituent deux piliers fondamentaux de notre droit. L'un fête son bicentenaire, mais a connu de nombreuses évolutions dans son contenu. L'autre est plus récente, mais puise ses fondements dans notre histoire. Ils étaient faits pour se rencontrer, lors de la journée d'études du 25 mars 2004 organisée par l'Association française des constitutionnalistes à l'Assemblée nationale. Si le Code civil n'est pas constitutionnalisé, il contribue à élargir la notion de Constitution et celle-ci peut consacrer des principes venus du Code civil. En France, comme dans d'autres pays, la rencontre du droit civil et de la Constitution suscite des recherches et des réflexions. Les exposés et débats du 25 mars 2004 ouvrent de nouvelles perspectives. Index. décimale : 346 Droit privé Code civil et Constitution(s) [texte imprimé] / Association Française des Constitutionnalistes, Auteur . - Economica, 2004 . - 126 pages. ISBN : 978-2-7178-5046-8 Langues : Arabe (ara) Catégories : Droit privé Mots-clés : Le Code civil et la Constitution constituent deux piliers fondamentaux de notre droit. L'un fête son bicentenaire, mais a connu de nombreuses évolutions dans son contenu. L'autre est plus récente, mais puise ses fondements dans notre histoire. Ils étaient faits pour se rencontrer, lors de la journée d'études du 25 mars 2004 organisée par l'Association française des constitutionnalistes à l'Assemblée nationale. Si le Code civil n'est pas constitutionnalisé, il contribue à élargir la notion de Constitution et celle-ci peut consacrer des principes venus du Code civil. En France, comme dans d'autres pays, la rencontre du droit civil et de la Constitution suscite des recherches et des réflexions. Les exposés et débats du 25 mars 2004 ouvrent de nouvelles perspectives. Index. décimale : 346 Droit privé

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Code de la santé publique / Frédérique Dreifuss-Netter

Public ISBD Titre : Code de la santé publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérique Dreifuss-Netter, Auteur Année de publication : 2004 Importance : 2559 w. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0385-3 Langues : Arabe (ara) Catégories : Droit privé Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : 1ère édition à jour au 8 juillet 2004Un code commenté pratique et complet, au coeur despréoccupations quotidiennes des professionnels de santé, juriste et non juriste.ContenuLe code réunit :le nouveau Code de la santé publiqueles dispositions de l'ancien Code de la santé publique,toujours en vigueur à l'issue de la recodificationune partie annexe contenant les textes complémentaires : Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain ; Déclaration sur le génome humain...Sont expérience pour vous aider dans la mise en application de la réglementation. Code de la santé publique [texte imprimé] / Frédérique Dreifuss-Netter, Auteur . - 2004 . - 2559 w. ISBN : 978-2-7110-0385-3 Langues : Arabe (ara) Catégories : Droit privé Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : 1ère édition à jour au 8 juillet 2004Un code commenté pratique et complet, au coeur despréoccupations quotidiennes des professionnels de santé, juriste et non juriste.ContenuLe code réunit :le nouveau Code de la santé publiqueles dispositions de l'ancien Code de la santé publique,toujours en vigueur à l'issue de la recodificationune partie annexe contenant les textes complémentaires : Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain ; Déclaration sur le génome humain...Sont expérience pour vous aider dans la mise en application de la réglementation.

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Le contrat moral / Darmaisin, Stéphane

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Les contrats spéciaux / Malaurie, Philippe

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Les contrats spéciaux / Malaurie, Philippe

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Cours de droit civil positif français / Louis Josserand

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DEONTOLOGIE ET SANTE / Louis Dubouis

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Diagnostic juridique de l'acte médical / Fouad, Hadjri

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Droit de l'aide et de l'action sociales / Michel Borgetto

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Le Droit algerien des contrats / Bencheneb, Ali

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droit des biens / Bruschi, marc

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droit civil :les biens / Bricca, sophie

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