Les biens / Jourdain, Patrice

Public ISBD Titre : Les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Jourdain, Patrice, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 1997 Importance : 563 p. Format : 25 cm.*17 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01762-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Les biens [texte imprimé] / Jourdain, Patrice, Auteur . - DALLOZ, 1997 . - 563 p. ; 25 cm.*17 cm. ISBN : 978-2-247-01762-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(5)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
E28069150000501ECB95FDC8	346/119+01	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28069150000501ECB9601C8	346/119+02	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28069150000401ECB95F5C8	346/119+03	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28069150000401ECB95F9C8	346/119+04	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28069150000501ECB95F1C8	346/119+05	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

LA CASSATION EN MATIERE CIVILE / Boré, Jacques

Public ISBD Titre : LA CASSATION EN MATIERE CIVILE Type de document : texte imprimé Auteurs : Boré, Jacques, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 1997 Importance : 956 p. Format : 24 cm. * 17 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02499-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice LA CASSATION EN MATIERE CIVILE [texte imprimé] / Boré, Jacques, Auteur . - DALLOZ, 1997 . - 956 p. ; 24 cm. * 17 cm. ISBN : 978-2-247-02499-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(5)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
E28068940000502DFEC49036	347/107+01	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28068940000502DFEC48836	347/107+02	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28068940000402DFEC4A836	347/107+03	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28068940000502DFEC4AC36	347/107+04	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28068940000402DFEC48C36	347/107+05	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

Code Civil / Guy Venandet

Public ISBD Titre : Code Civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Venandet, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2006 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06278-2 Langues : Arabe (ara) Catégories : Droit privé Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'édition 2006 du Code civil est à jour notamment : des décrets du 29 octobre 2004 portant application de la réforme du divorce (nouvelle procédure de divorce, substitution d'un capital à une rente de prestation compensatoire), et de celle du nom de famille ; de l'ordonnance du 17 février 2005 sur la garantie de conformité due par le vendeur au consommateur ; de la loi du 22 avril 2005 sur les droits des malades en fin de vie ; de l'ordonnance du 16 juin 2005 sur l'accomplissement des formalités contractuelles par voie électronique. La mise à jour jurisprudentielle inclut cette année un réaménagement complet des annotations relatives à la responsabilité médicale, pour les adapter aux nouvelles règles légales intégrées dans le Code de la santé publique par la loi " Kouchner " du 4 mars 2002. Code Civil [texte imprimé] / Guy Venandet, Auteur . - DALLOZ, 2006. ISBN : 978-2-247-06278-2 Langues : Arabe (ara) Catégories : Droit privé Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'édition 2006 du Code civil est à jour notamment : des décrets du 29 octobre 2004 portant application de la réforme du divorce (nouvelle procédure de divorce, substitution d'un capital à une rente de prestation compensatoire), et de celle du nom de famille ; de l'ordonnance du 17 février 2005 sur la garantie de conformité due par le vendeur au consommateur ; de la loi du 22 avril 2005 sur les droits des malades en fin de vie ; de l'ordonnance du 16 juin 2005 sur l'accomplissement des formalités contractuelles par voie électronique. La mise à jour jurisprudentielle inclut cette année un réaménagement complet des annotations relatives à la responsabilité médicale, pour les adapter aux nouvelles règles légales intégrées dans le Code de la santé publique par la loi " Kouchner " du 4 mars 2002.

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
E2806915200050159C3684F9	346/186+01	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Exclu du prêt

Code de la Communication / huet. Jerome

Public ISBD Titre : Code de la Communication Type de document : texte imprimé Auteurs : huet. Jerome, Auteur Mention d'édition : 3. ed Editeur : DALLOZ Année de publication : 2005 Importance : 1310 p. Format : 23 سم. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05721-4 Langues : Arabe (ara) Catégories : القانون الاداري Mots-clés : code de la communication Index. décimale : 342.06 Pouvoir exécutif : classer ici le droit administratif Code de la Communication [texte imprimé] / huet. Jerome, Auteur  . -  3. ed . - DALLOZ, 2005 . - 1310 p. ; 23 سم. ISBN : 978-2-247-05721-4 Langues : Arabe (ara) Catégories : القانون الاداري Mots-clés : code de la communication Index. décimale : 342.06 Pouvoir exécutif : classer ici le droit administratif

Exemplaires(1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
>2806915000040159C33E0F5	342.06/121+01	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Exclu du prêt

DROIT ANGLAIS DES AFFAIRES / Moréteau, Olivier

Public ISBD Titre : DROIT ANGLAIS DES AFFAIRES Type de document : texte imprimé Auteurs : Moréteau, Olivier, Auteur Editeur : DALLOZ Année de publication : 2000 Importance : 555 p. Format : 22 cm. * 14 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03924-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343.08 Réglementation du commerce DROIT ANGLAIS DES AFFAIRES [texte imprimé] / Moréteau, Olivier, Auteur . - DALLOZ, 2000 . - 555 p. ; 22 cm. * 14 cm. ISBN : 978-2-247-03924-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343.08 Réglementation du commerce

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires(5)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
E28068940000502DFEC4382A	343.08/019+01	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28068940000402DFEC3D02A	343.08/019+02	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28068940000502DFEC3D82A	343.08/019+03	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28068940000402DFEC3DC2A	343.08/019+04	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible
E28068940000502DFEC3D42A	343.08/019+05	Livre	Bibliothèque principale	Documentaires	Disponible

DROIT DES ASSURANCES / FAIVRE, YVONNE LAMBERT

Permalink

droit bancaire / jean-louis rives-lange

Permalink

Droit civil général / Philippe Bihr

Permalink

Droit Civil Les Obligations

Permalink

DROIT COMMERCIAL cociéts commerciales / Merle. Philippe

Permalink

DROIT COMMERCIAL LNSTRUMENTS DE PAIEMENT / Jeantin, Michel

Permalink

Droit de la consommation / Jean Calais-Auloy مؤلف

Permalink

Droit De La Drogue / Francis Caballero

Permalink

Droit De L'environnement / Prieur, Michel

Permalink

Droit patrimonial de la famille / Grimaldi, Michel

Permalink

---

1 2 3 (1 - 15 / 34) Par page : 25 50 100 200